RÈGLEMENTATION 2019
L’utilisation en extérieur d’engins volants, même lorsqu’ils sont de petite taille, qu’ils ne transportent personne à leur bord et qu’ils sont utilisés à basse hauteur, est considérée comme une activité aérienne et relève donc de la règlementation applicable à l’aviation civile.
Cette règlementation distingue plusieurs régimes en fonction, non pas des machines elles-mêmes, mais de l’utilisation qui en est faite.
Lorsque cette utilisation est limitée au loisir (y compris la compétition), on parle d’aéromodèle et d’aéromodélisme.
Au sens de la règlementation, les aéromodèles couvrent donc une gamme de machines dans laquelle les « drones » achetés dans les rayons jouets ou high-tech et utilisés pour le loisir ou la compétition rejoignent désormais les « modèles réduits » connus et règlementés depuis des dizaines d’années. On rencontre aussi les appellations aéronefs télépilotés, RPAS, UAV ou UAS.
Attention : tous les autres usages relèvent de la réglementation des « activités particulières » ou des « expérimentations » et nécessitent généralement la détention d’autorisations délivrées par la DGAC: consulter la fiche Drones – Usages professionnels.
Portail externe – AlphaTango, le portail public des utilisateurs d’aéronefs télépilotés
Application – Fox AlphaTango, l’espace de formation des télépilotes de loisir